Conditions Générales de Vente – Thérapies Complémentaires

Article 1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le site CORPUS NOVA est édité par :

Smooth Labs Ltd société anglaise inscrite au Companies House sous le numéro 15207286 dont le siège social est situé au 71-75, Shelton Street, Covent Garden, London, WC2H 9JQ, United Kingdom, représenté(e) par Andrimanampisoa Rakotofiraisana Ny Aina Mahefa dument habilité(e). Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations proposées sur le site URL www.corpusnova.ch

(Ci-après désigné l’« Exploitant »).

L’Exploitant peut être joint au numéro de téléphone suivant +41799345934 et à l’adresse mail suivante: contact@corpusnova.ch

 Article 2 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES

 Les conditions générales de Vente (les « Conditions Générales de Vente », ou les « CGV ») sont applicables exclusivement à la vente en ligne des services ou produits proposés par l’Exploitant sur le Site internet.
Les CGV sont mises à la disposition des clients sur le Site où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par tout moyen.
Les CGV sont opposables au client qui reconnaît, en cochant une case ou en cliquant sur le bouton prévu à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande. La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l'acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par l’Exploitant.

 Article 3 – DESCRIPTION DES PRODUITS

 Le Site est un site de vente en ligne de services ou de produits de thérapies complémentaires (ci-après le(s) « Produit(s)») ouvert à toute personne physique ou morale utilisant le Site (le « Client »).

Les Produits présentés sur le Site font chacun l'objet d'un descriptif qui sont à titre indicatif et non contractuel.
Le Client demeure responsable des modalités et des conséquences de son accès au Site notamment par l’Internet. Cet accès peut impliquer le paiement de frais à des prestataires techniques tels que notamment des fournisseurs d’accès à l’Internet, lesquels demeurent à sa charge. En outre, le Client devra fournir et être entièrement responsable des équipements nécessaires afin de se connecter au Site. 

Le Client reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise est sécurisée et en état de fonctionnement.

 Article 4 – COMMANDES

Au moment de passer une commande, le Client doit sélectionner les services ou Produits choisis, les ajouter à son panier en indiquant les services ou Produits sélectionnés à la date dont il a sélectionné dans l’agenda. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour éventuellement corriger le contenu de son panier, avant de le valider. 

Le Client s’engage à lire les Conditions Générales de Vente alors en vigueur avant de les accepter et de confirmer les modalités et de rétractation préalable au paiement de sa commande. La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des CGV et forme le contrat.

Une copie des présentes Conditions Générales telles qu’acceptées par le Client sera envoyée au Client par e-mail au moment de la confirmation de sa Commande afin que ce dernier puisse s’y reporter.

Les informations contractuelles relatives à la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail en temps utile et au plus tard au moment de la livraison. L’Exploitant conseille vivement au Client d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable cette confirmation de commande à titre de preuve. Une facture numérique est mise à la disposition du Client dans l'espace « mon compte ». L’Exploitant conseille également au Client d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable cette facture à titre de preuve. 

Tout email qui sera adressé au Client dans le cadre d’une commande le sera à l’adresse email que le Client utilise pour s’identifier dans son espace client. 

L’Exploitant se réserve le droit de ne pas valider la commande du Client pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où : 

Le Client ne respecterait pas les Conditions Générales en vigueur lors de sa commande ; 
L’historique de commandes du Client montre que des sommes restent dues au titre de précédentes commandes ;
L’une des précédentes commandes du Client fait l’objet d’un litige en cours de traitement ; 
Le Client n’a pas répondu à une demande de confirmation de sa commande que l’Exploitant lui a fait parvenir.

L’Exploitant archive les contrats de vente de Produits conformément à la législation applicable. En formulant une demande à l’adresse suivante : contact@corpusnova.ch l’Exploitant remettra au Client une copie du contrat objet de la demande. 

Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l'accord de l’Exploitant.

Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la commande (notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité de l’Exploitant ne saurait en aucune manière être recherchée dans l'éventualité où une erreur lors de la passation de la commande empêcherait ou retarderait la livraison/la délivrance.

Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes Conditions Générales.

L'inscription est ouverte aux majeurs capables et aux mineurs à conditions que ceux-ci interviennent sous la surveillance du parent ou tuteur détenant l'autorité parentale. En aucun cas, l'inscription n'est autorisée pour le compte de tiers à moins d'être valablement habilité à la représenter (personne morale par exemple). L'inscription est strictement personnelle à chaque Client. 

En cas de manquement par le Client à l'une des dispositions des présentes, l’Exploitant se réserve le droit de résilier sans préavis le compte dudit Client.

Article 4 – PRESTATIONS PROPOSÉES

Nous proposons des séances de biorésonance, d’hypnose et d’énergiethérapie, réalisées à distance ou en présentiel par la collaboratrice : Mme RANDRIAMIARISOA Soafara Tsirin’Aina (dit Annasoa). Notamment des produits digitaux comme formation, piste d’enregistrement audio, livres digitaux….

Article 5 – RÉSERVATION DES SÉANCES

Les séances peuvent être réservées en ligne via le site www.corpusnova.ch

ou par e-mail : contact@corpusnova.ch/téléphone : +41799345934. Une confirmation de réservation est envoyée par e-mail.

Article 6 – MODALITES DE PAIEMENT ET SÉCURISATION

Le Client reconnaît expressément que toute commande effectuée sur le Site avec obligation de paiement, qui nécessite le paiement d’un prix contre la fourniture du service ou Produit commandé. 

En toute hypothèse, l’Exploitant se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens nécessaires. 

L’Exploitant utilise la solution de paiement en ligne sur Stripe .

Les commandes peuvent être payées en ayant recours à l’un des modes de paiement suivants : 

1.Paiement par carte bancaire. Le paiement s'effectue directement sur les serveurs bancaires sécurisés de la banque de l’Exploitant, les coordonnées bancaires du Client ne transitent pas sur le Site. Les coordonnées bancaires communiquées lors du paiement sont protégées par un procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer). De cette manière, ces coordonnées ne sont pas accessibles à des tiers. 

La commande du Client est enregistrée et validée dès acceptation du paiement par la banque.

Le compte du Client sera débité du montant correspondant uniquement lorsque (i) les données de la carte bancaire utilisée auront été vérifiées et (ii) le débit aura été accepté par la banque ayant émis la carte bancaire.

L’impossibilité de débiter les sommes dues entraînera la nullité immédiate de la vente.

La carte bancaire peut notamment être refusée si elle est arrivée à expiration, si elle a atteint le montant maximal de dépense auquel le Client a droit ou si les données saisies sont incorrectes. 

2.Paiement par portefeuille électronique (type Paypal). Le Client possède déjà un compte sur le portefeuille électronique utilisé par l’Exploitant. Le Client peut utiliser ce compte et régler sa commande en toute sécurité sans communiquer ses coordonnées bancaires.

Le cas échéant, la commande validée par le Client ne sera considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné son accord sur la transaction.

Dans le cadre des procédures de contrôle, l’Exploitant pourra avoir à demander au Client toutes les pièces nécessaires à la finalisation de sa commande. Ces pièces ne seront pas utilisées à d’autres fins que celles-ci.

3.Paiement sur place en espèce ou par carte bancaire débit ou par twint. La commande sera considérée comme effective dès que le débit est validé par le terminal sumup.

Les Séances à distance : paiement en ligne (Visa, PayPal) au moment de la réservation. Séances en présentiel : paiement sur place par Twint ou espèces.

Le prix des Produits en vigueur lors de la commande est indiqué en en CHF ou Francs Suisse toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison et de transport.

En cas de promotion, l’Exploitant s'engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion.

Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.

 Les prix proposés comprennent les rabais et ristournes que l’Exploitant serait amené à octroyer.

 Annulation et remboursement

Les annulations ou reports sont possibles au moins 24h avant le rendez-vous, par e-mail ou téléphone. Si ce délai est respecté, un remboursement sera effectué dans un délai maximum de 15 jours ouvrés, ou la séance pourra être reportée. Toute séance non annulée ou manquée sera due et non remboursée.

Article 7 – FORMATION DU CONTRAT

Le contrat entre l’Exploitant et le Client est formé au moment de l’envoi par le Client de la confirmation de sa commande.

L’attention du Client est particulièrement attirée sur le mode d’acceptation de la commande passée sur le Site. Lorsque le Client passe sa commande il doit confirmer celle-ci par la technique du « double-clic », c’est-à-dire qu’après avoir sélectionné des Produits ajoutés au panier, le Client doit contrôler et éventuellement corriger le contenu de son panier (identification, quantité de produits sélectionnées, prix, modalités et frais de livraison) avant de le valider en cliquant sur « je valide ma livraison », puis il reconnaît accepter les présentes CGV avant de cliquer sur le bouton « je paye », enfin il valide sa commande après avoir rempli ses coordonnées bancaires. Le « double clic » vaut signature électronique et équivaut à une signature manuscrite. Il constitue une acceptation irrévocable et sans réserve de la commande par le Client. 

L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est assuré par l’Exploitant sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par l’Exploitant sur Internet ou par téléphone constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre l’Exploitant et ses Clients.

La commande peut être résolue par le Client par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable en cas :

Dans tous ces cas, le Client peut exiger le remboursement de l’acompte versé majoré des intérêts calculés au taux légal à partir de la date d’encaissement de l’acompte.

La commande peut être résolue par l’Exploitant en cas :

de changement d’avis, 24heures avant la date du rendez-vous, en envoyant un e-mail ou en téléphonant ;
de non-paiement du prix (ou du solde du prix) au moment de la livraison.

Article 8 – DÉROULEMENT DES SÉANCES (SERVICES)

Pour les séances à distance, une connexion Internet stable est nécessaire. Nous ne sommes pas responsables des problèmes techniques provenant du matériel ou de la connexion du client. Un lien de connexion par vision-conférence est transmis au Client après paiement jusqu’à 48heures avant la date de rendez-vous.

Pour les séances en présentielles, après paiement les modalités d’accès au cabinet : adresse, code portail et détails divers seront transmis au Client jusqu’à 48heures avant la date du rendez-vous.

Le jour du rendez-vous, Accueil et échange sur vos besoins ; Évaluation vibratoire et processus de soin ; Échange et conseils personnalisés. 

Article 9 – DURÉE DES SÉANCES (SERVICES)

La séance de découverte de 30 minutes, est une séance rapide en biorésonance permettant de scanner et analyser une zone ciblée de votre choix. (GRATUITE uniquement durant la promotion)

Thérapie standard de 1h 30minutes, Un Scan approfondi en Biorésonance de votre système, suivi d’un soin spécifique soit en énergiethérapie, soit en hypnose ou en Spagythérapie.

Thérapie standard à distance de 1h30, correspond à une séance de thérapie standard mais par visioconférence.

ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ ET GARANTIE

L’Exploitant ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat du fait du Client ou en raison d'un événement qualifié de force majeure par les tribunaux compétents ou encore du fait imprévisible et insurmontable de tout tiers aux présentes. 

Le Client reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet. Ainsi, l’Exploitant ne garantit pas que le Site et ses services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation

L’Exploitant ne peut être tenu pour responsable de l'utilisation qui serait faite du Site et de ses services par les Clients en violation des présentes Conditions Générales et des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer à un Client ou à un tiers. En particulier, l’Exploitant ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un Client et de son comportement vis-à-vis des tiers. Dans le cas où la responsabilité de l’Exploitant serait recherchée à raison d'un tel comportement d’un de ses Clients, ce dernier s'engage à garantir l’Exploitant contre toute condamnation prononcée à son encontre ainsi qu’à rembourser l’Exploitant de l’ensemble des frais, notamment les honoraires d’avocats, engagés pour sa défense.

Les séances proposées par Corpus Nova s’inscrivent dans une démarche de bien-être et de développement personnel. Elles ne remplacent en aucun cas une consultation médicale, un suivi médical ou un traitement prescrit par un professionnel de santé. Nos services ne constituent pas un diagnostic médical et n’ont pas vocation à prescrire des médicaments ou à promettre une guérison. En cas de symptômes persistants ou de problème de santé, nous recommandons vivement de consulter un professionnel de santé qualifié. Les séances visent uniquement à accompagner la personne dans sa globalité, en complément d’une prise en charge médicale lorsque cela est nécessaire.

Dans cet optique aucune obligation de résultat en résulte de notre thérapie, hormis le bien-être et le développement personnel.

ARTICLE 12 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES INTEGRALITE DE L’ACCORD DES PARTIES

Les présentes Conditions Générales constituent un contrat régissant les relations entre le Client et l’Exploitant. Elles constituent l'intégralité des droits et obligations de la Société et de l’Exploitant relatifs à leur objet. Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales étaient déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. En outre, le fait pour une des parties aux présentes Conditions Générales de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre partie à l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS

L’Exploitant se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du Site ou des services qui y sont disponibles, et/ou de cesser de manière temporaire ou définitive d’exploiter tout ou partie du Site.

En outre, l’Exploitant se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la localisation du Site sur l’Internet, ainsi que les présentes Conditions Générales. Le Client est donc tenu par conséquent de se reporter aux présentes Conditions Générales avant toute utilisation du Site. 

Le Client reconnait que l’Exploitant ne saurait être tenu responsable de quelque manière que ce soit envers lui ou tout tiers du fait de ces modifications, suspensions ou cessations.

L’Exploitant conseille au Client de sauvegarder et/ou imprimer les présentes Conditions Générales pour une conservation sûre et durable, et pouvoir ainsi les invoquer à tout moment pendant l'exécution du contrat si besoin.

RECLAMATION – MEDIATION

En cas de litige, le Client s'adressera en priorité à la Société pour tenter de trouver une solution amiable. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, le Client consommateur a également la possibilité, avant toute action en justice, de solliciter le recours à un médiateur de la consommation, que vous pouvez identifier sur le site www.finos.ch

Le médiateur tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d'aboutir à une solution amiable. Les parties restent libres d'accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d'accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le "bref délai" de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives aux garanties suppose que le Client honore ses engagements financiers envers le vendeur.

DROIT APPLICABLE

Ces Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit Suisse.

ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES PAR LE CLIENT

Le Client reconnait avoir lu attentivement les présentes Conditions Générales.

En s’inscrivant sur le Site, le Client confirme avoir pris connaissance des Conditions Générales et les accepter, le rendant contractuellement lié par les termes des présentes Conditions Générales.

Les Conditions Générales applicables au Client sont celles disponibles à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au Client, il est donc précisé que toute modification des Conditions Générales qui serait effectuée par l’Exploitant ne s’appliquera pas à toute commande intervenue antérieurement, sauf accord exprès du Client à l’origine d’une commande donnée.

ARTICLE 13 – DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies pour la réservation sont utilisées uniquement pour la gestion des rendez-vous et des paiements. Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

ARTICLE 14 – PRORIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les textes, images, supports, livres et sons digitaux et contenus fournis, sur le site ou pendant ou après les séances restent la propriété exclusive de CorpusNova. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.